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Marques déposées par CHAUSSAT Jean-François
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MINCELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINCELLE
CHAUSSAT Jean-François

Numéro de dépôt :
94532238
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque MINCELLE

Déposée le 28 juillet 1994 par CHAUSSAT Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « MINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est CHAUSSAT Jean-François, domicilié(e) 2, rue de Forbleu, 77390 BEAUVOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUSSAT Jean-François - France.

La marque MINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCELLE est expirée depuis le 28 juillet 2004.

CHAUSSAT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : FEMINOR V.H. , BIOSOMEX , VIRILEC VH , COURGEX , COURGEX , BIONERGINE , LE PARFUM DE JULIE , ARTOREX VH , BAUME VH , FITOVAL


CHAUSSAT Jean-François - 2, rue de Forbleu, 77390 BEAUVOIR - France


CHAUSSAT Jean-François - France


Inscription le 30 mai 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°185638 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Savons, Parfumerie, Huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour cheveux, Dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygièniques.Produits diététique à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.